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Marques déposées par INSTITUT DE PATHOLOGIE DE PARIS
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FRANCEPATH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCEPATH
INSTITUT DE PATHOLOGIE DE PARIS

Numéro de dépôt :
4379812
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
FRANCEPATH de INSTITUT DE PATHOLOGIE DE PARIS

Présentation de la marque FRANCEPATH

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par INSTITUT DE PATHOLOGIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCEPATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est INSTITUT DE PATHOLOGIE DE PARIS domicilié(e) 35, boulevard de Stalingrad - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dénovo, Monsieur Pierre GAMICHON domicilié(e) 46, rue Fortuny - 75017 - PARIS - France.

La marque FRANCEPATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEPATH arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.


INSTITUT DE PATHOLOGIE DE PARIS - 35, boulevard de Stalingrad - 92240 - MALAKOFF - France


Dénovo, Monsieur Pierre GAMICHON - 46, rue Fortuny - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Appareils et instruments scientifiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs), recherches scientifiques, recherches techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services médicaux, services vétérinaires.